Règlement Intérieur de Guichen Archerie

TITRE I. AFFILIATIONS ET LICENCES

Article 1 : Affiliation

Le club de tir à l’arc « Les Archers de Guichen » est une association affiliée à la Fédération Française
de Tir à l’Arc (F.F.T.A.) dont l’objet est la pratique du tir à l’arc en loisirs et en compétition.

Article 2 : Conditions d’adhésion & Licence

Pour pouvoir adhérer au club, il est nécessaire de répondre aux conditions médicales définies par la
fédération française de tir à l’arc et d’accepter les conditions générales de la FFTA.
La licence est valable 1 an, du premier septembre au 31 Aout de l’année suivante.
Le tarif de l’adhésion est fixé annuellement par le bureau. Plusieurs tarifs sont
disponibles selon l’âge et le type de licence. Les tarifs peuvent être consultés sur le site internet du
club https://www.archersdeguichen.com/
Toute adhésion entraîne la connaissance et l’acceptation du présent règlement intérieur.
Il vous sera demandé en cours d’année deux journées de présence pour la réfection des cibles, le
rangement, la restauration de matériel, en dehors de l’organisation des tournois du club.
Des remises sont accordées :
· Aux membres d’une même famille (même foyer fiscal).
· Aux participations à l’organisation des concours du club comme bénévole.
· Aux membres du conseils d’administration et aux entraineurs.
· Aux participations aux travaux du club.

TITRE II. MODUS VIVENDI ET VALEURS PROMUES PAR LE CLUB

En tant que club affilié à la FFTA, le club porte l’image, les valeurs et les exigences du tir à l’arc
véhiculées par la Fédération.
En complément de celles-ci, le club souhaite promouvoir également d’autres valeurs généralement
associées à la pratique du tir à l’arc. Parmi elles, le club souhaite mettre l’accent sur :
· La convivialité
· Le respect d’autrui
· L’entraide
· Participation à la vie du club

TITRE III. LIEUX & HORAIRES DES ENTRAINEMENTS

Article 3 : Installations & terrains

Le club dispose d’une salle permanente dédiée à la pratique du tir à l’arc ainsi qu’un terrain.
L’ensemble de ces installations se trouvent sur 116 rue Général Leclerc 35580 Guichen.
Ces équipements permettent la pratique des disciplines du tir à l’arc suivantes :
- Nature, 3D,
- Campagne,
- TAE 30/40/50 et 70m
- Salle (18m)
- Beursault uniquement lors des concours organisés par le club ou uniquement pour les
entraînements Beursault (dans les conditions de tir d’un concours Beursault).

Article 4 : Conditions d’accès aux installations :

L’accès à la salle et au terrain extérieur est libre et ouvert à tous les adhérents majeurs (plus de 18
ans) à partir de la deuxième année d’adhésion. Pour les archers mineurs, ils devront être
accompagnés par un adhérent licencié majeur.
Les archers débutants (première année de licence) doivent être encadrer par un membre confirmé.
Des accès temporaires aux archers extérieurs au club peuvent être accordées mais doivent être
soumises à l’autorisation préalable des membres du bureau.
Le parcours 3D et nature est exclusivement réservé aux archers du club.
Des séances de découvertes du tir à l’arc peuvent être organisées par les entraineurs et dirigeants du
club.

TITRE IV. ACCUEIL, ENCADREMENT ET ENTRAINEMENT

Article 5 : Débutants, Initiation et Perfectionnement

Les débutants sont accueillis à la salle et formés par des entraîneurs dans les créneaux
horaires dédiés à l’initiation.
Les cours de perfectionnement des archers autonomes sont encadrés et
supervisés par des entraîneurs diplômés et/ou, au besoin, par des archers confirmés.
Les entraînements des archers confirmés peuvent être supervisés par des entraîneurs diplômés
et/ou par d’autres archers confirmés.
Ceux-ci sont également responsables de l’ouverture et de la fermeture de la salle pour les cours.
Ils sont chargés de faire respecter le règlement intérieur.
Un calendrier de présence des encadrants est affiché dans la salle et sur le site.
Lors des vacances scolaires, il n’y a pas d’encadrement, sauf cas exceptionnel transmis par les
entraineurs.
Les parents doivent s’assurer qu’un responsable du club est présent avant de laisser leur enfant pour
l’entraînement ou autres activités programmées.
Pour des raisons de sécurité et d'exercice des responsabilités des uns et des autres, les parents sont
tenus de respecter les horaires de début et de fin des entraînements et des activités.
Les mineurs ne sont pas autorisés à pratiquer le tir à l’arc dans la salle où sur les terrains extérieurs
sans la présence d’un adulte.
Article 6 : Formation
Des formations sont proposées par le club, le département ou la Ligue de Bretagne pour permettre
aux archers :
- De découvrir les différentes disciplines du tir à l’arc.
- De se perfectionner.
- De connaître le matériel et de l’entretenir.
- D’améliorer l’encadrement du club.
Ces formations peuvent être financées par le club sous réserve d’un engagement de 3 ans de
bénévolat dans le club ou remboursement des frais engagés au prorata du temps restant.
Article 7 : Préparation et Rangement
La préparation et le rangement de la salle se font, ensemble, sous la responsabilité d’un entraîneur
ou d’un archer confirmé.
Chacun doit veiller à vérifier la bonne fermeture des portes et des armoires.
A respecter la propreté des lieux,
Après les entraînements en salle, il faut balayer sous la butte de tir à la fin et vérifier que chauffage
et lumières sont bien éteints, que les issues sont fermées, avant de partir.

TITRE V. LE MATERIEL

Article 8 : Matériel du club

Le matériel loué ou mis à disposition est la propriété du club. Il doit faire l’objet du respect de tous et
doit être restitué en parfait état à l’issue des séances de tir ou fin de la saison en cas de location aux
entraineurs. Chacun se doit de signaler les anomalies au responsable.
Le matériel mis à disposition ne doit pas quitter le club sans autorisation d’un responsable ou d’un
membre du comité d’administration.
Une location d’arc est faite par le club les 2 premières années de licence. Les modalités sont
précisées en début de chaque année.

TITRE VI. LES REGLES DE SECURITE ET D’HYGIENE

Article 9 : Définition du tir à l’arc

Le tir à l’arc consiste à ORIENTER et PROJETER une flèche vers une cible et REPETER cette action avec
PRECISION un nombre de fois réglementé.
Il est donc demandé aux personnes présentes dans la salle ou à proximité des archers de respecter
une certaine discipline afin de ne pas nuire aux archers.

Article 10 : Consignes de sécurité individuelles ou collectives

Ne jamais lâcher la corde sans flèche encochée (risque de bris d’arc).
Ne jamais passer devant une ligne d’archers sur le pas de tir.
Ne pas aller ramasser une flèche tombée en avant, mais attendre la fin de la volée pour la récupérer.
Ne pas courir vers les cibles.
Aborder les cibles par le côté et ne pas se tenir derrière l’archer qui enlève ses flèches en cible.
Ne pas utiliser de flèches trop courtes qui risqueraient de tomber du repose-flèche.
Ne pas se déplacer avec les flèches à la main.
Les archers doivent être placés sur une seule ligne de tir.
Ne jamais pointer son arc vers une personne avec ou sans flèche encochée.
Ne pas bander son arc, avec ou sans flèche encochée en dehors du pas de tir.
Ne jamais tenir un arc horizontalement sur le pas de tir.
Ne jamais lâcher une flèche verticalement.
Attendre le signal pour aller aux cibles.
Les flèches ne doivent pas être sorties du carquois tant qu’il reste des archers dans la zone de tir.
Respecter les consignes données par l’encadrement.

Article 11 : Parcours sur le terrain

Il est demandé à chacun de se conformer aux règles de sécurité présentes dans ce règlement
intérieur mais également aux règles de sécurités supplémentaires données par les encadrants.
Toute anomalie doit immédiatement être signalée au responsable de la commission nature 3D ou à
tout autre de cette commission.

Article 12 : Consommation d’alcool

Conformément à la loi, la vente et la distribution d'alcool sont interdites dans les stades et gymnases
(sauf autorisation exceptionnelle).

Article 13 : Consommation de drogue

L’introduction et la consommation de drogue, ainsi que les conduites addictives de toute nature sont
interdites sur les lieux de pratique du tir à l’arc.

Article 14 : Consommation de tabac

Il est interdit de fumer ou d’utiliser une vaporette dans tous les lieux fermés et couverts qui
constituent des lieux d’accueil du public.
Afin de limiter les risques d’incendie, il est également interdit de fumer sur les terrains
d’entraînement et les pas de tir extérieurs.

Article 15 : Harcèlement sexuel ou moral

Pendant les cours, ou sur les installations du club, aucun adhérent ne doit subir les agissements
répétés de harcèlement sexuel ou moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des
conditions de vie et/ou d’entraînement susceptibles de porter atteinte à ses droits et à sa dignité,
d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir sportif et/ou professionnel.
Les échanges et relations entre archers en dehors des installations du club sortent de la
responsabilité du club et sont d’ordre privé.
Aucune discrimination de sexe, d’âge, d’origine ou religieuse ne sera tolérée.

Article 16 : Responsabilité du bureau du club ‘Guichen archerie’

La responsabilité du bureau ne peut être engagée pour tout préjudice matériel, moral ou corporel
causé ou subi par quelque personne avant, pendant ou après les entraînements.
Une assurance responsabilité civile incluant les dommages corporels ou matériels est vivement
conseillée pour chaque adhérent.
Si un licencié accompagne une personne non licenciée au club, le licencié est responsable de la
personne accompagnée.

TITRE VII. COMPETITIONS ET MANIFESTATIONS SPORTIVES

Article 17 : En Interne

Des animations, des compétitions internes sont organisées afin d’intégrer les débutants et de
préparer les compétiteurs aux compétitions officielles.

Article 18 : En Externe

Des rencontres amicales ou sportives sont organisées régulièrement avec les clubs environnants.
Le calendrier des compétitions officielles du département et de la ligue de Bretagne sont affichés à la
salle d’entraînement.
Les mandats sont disponibles sur le site internet du CD 35 pour les compétitions organisées en Ille &
Vilaine et sur les sites internet des différentes Ligues pour les compétitions extérieures au
département.

Article 19 : Procédure pour les inscriptions aux compétitions

Les inscriptions sont à la charge de l’archer. Pour les concours organisés par le club, une inscription
offerte par adhérent sous réserve que l’archer soit bénévole lors de la mise en place dudit tournoi.

Article 20 : Tenue

Le règlement de la Fédération Française de Tir à l’Arc stipule que les participants aux compétitions
doivent porter la tenue blanche ou la tenue de club.
La tenue représente l’image du club, il convient que toute personne qui la porte observe un
comportement digne, en respect avec les valeurs du club.
Lors des compétitions par équipe, les archers doivent porter la tenue de club. Des exceptions
peuvent exister pour les concours débutants.
Dans le cas de compétitions de parcours, le port de la tenue de club ou tenue blanche est requis sur
les podiums.
Agrès de sécurité (protège-bras, …) et tenue et chaussures adaptées à la pratique du tir à l’arc sont
exigées pour les entrainements.

Article 21 : Licence, Passeport et Badge

L’archer devra se présenter aux concours munis de sa licence. Celle-ci lui sera envoyée en début
d’année par courriel au format « pdf ». Elle devra être imprimée ou présenté depuis un smartphone
ou tablette par ses soins et présentée si besoin lors de son passage au greffe.

TITRE VIII. MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE COMPETITIONS

Article 22 : Règles générales

Le Bureau définit les modalités de prise en charge par le club des déplacements des archers
participant aux Championnats Nationaux. Le bureau se réserve le droit de revoir les montants et les
conditions de remboursement.
L'annulation totale de tous les remboursements pour tous les archers peut être décidée sur décision
conjointe du Président et du Trésorier. Une communication à tous les archers du club sera alors faite
par courriel.
Les règles présentées ici sont valables pour les demandes de remboursement adressées au club de
Guichen archerie.
Toute demande exceptionnelle de remboursement ou d’inscription n’entrant pas dans les règles
définies ci-dessous devront l’objet d’une demande écrite par courriel au Président du club et au
Trésorier du club
Chaque demande de remboursement devra contenir toutes les factures. Chaque demande de
remboursement devra être adressée au Président et au Trésorier (courriel ou courrier). Toute
demande incomplète ne sera pas traitée.
Notre club est une section d’association loi 1901 à but non lucratif. Le club fonctionne grâce aux
subventions et au dévouement de chaque bénévole. Aussi, il est demandé aux archers de minimiser
au maximum les frais de chacun afin de pouvoir continuer ce mode de fonctionnement.
Les règles s’appliquent aux concours suivants :
· Championnat de France.
· de toutes les disciplines Salle / TAE / Campagne / Nature / 3D / Beursault.

Article 23 : Remboursement des frais kilométriques

Concours qualificatifs.
Les frais kilométriques pour les concours qualificatifs effectués dans le département d’Ille-et-Vilaine,
dans la région Bretagne ou hors région Bretagne ne sont pas remboursés par le club.
Championnat Départemental Ille-et-Vilaine
Les frais kilométriques pour le championnat départemental d’Ille-et-Vilaine ne sont pas remboursés
par le club.
Championnat de Bretagne
Les frais kilométriques pour le championnat régionaux ne sont pas remboursés par le club.
Championnat de France
Si le championnat National a lieu dans la région Bretagne, les frais kilométriques ne sont pas
remboursés par le club.
Dans les autres situations, le club vous remettra un reçu fiscal.
Les autres formes de remboursement seront étudiés cas par cas par le bureau en fonction du
nombre de participation et des résultats.

Article 24 : Remboursement des frais d’hôtels

Aucun frais d’hôtel n’est remboursé dans la région bretagne et régions limitrophes.
Championnat de France.
Si le championnat a lieu a lieu dans la région Bretagne et régions limitrophes, les frais d’hôtels ne
sont pas remboursés par le club.
Dans les autres situations, le club vous remettra un reçu fiscal.
Les autres formes de remboursement seront étudiés cas par cas par le bureau en fonction du
nombre de participation et des résultats.

Article 25 : Remboursement des repas.

Les frais de restauration pour des concours ne sont pas rembourser.
TITRE IX. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION.

Article 26 : Élections

Les membres du bureau sont élus ou renouvelés tous les 4 ans (années olympiques) lors de
l’Assemblée Générale de l’Association à la majorité absolue. Les modalités sont définies par les
statuts.
À la suite de ces élections, les membres du conseil d’administration élisent les membres du bureau
(Président, Vice-Président, Trésorier, Trésorier Adjoint, Secrétaire, Secrétaire Adjoint) à la majorité
des voix.
Tout membre actif peut-être candidat pour faire partie du conseil d’administration. Les candidatures
doivent parvenir au Président 7 jours avant l’Assemblée Générale.
Les adhérents mineurs peuvent se présenter à l’élection pour faire partie du conseil d’administration
à condition qu’ils remplissent les conditions cumulatives suivantes :
· Ils sont âgés d'au moins 16 ans,
· Ils disposent de l'accord écrit de leurs parents ou tuteurs,
· Ils ne prennent pas part aux actes et aux décisions modifiant le patrimoine de l'association.

Article 27 : Réunions du bureau et du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit régulièrement ou à la demande écrite du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité.
Le compte-rendu des séances est mis à disposition de tous les licenciés sur le site internet du club.
Tout membre actif peut assister aux réunions, mais n’aura pas le droit de vote.

Article 28 : Compte Bancaire

Le président, le trésorier et le chargé des inscriptions sont les seuls à pouvoir utiliser le compte
bancaire de l’association.

Article 29 : Assemblée Générale

L’assemblée Générale se déroule chaque année avant le 1er novembre de la saison suivante.
Les archers y sont conviés par écrit ou par courriel. Les parents des mineurs y sont cordialement
invités.

Article 30 : Bénévolat

Tous les membres du Bureau sont bénévoles.
TITRE X. SANCTIONS

Article 27 : Pouvoir de sanction du bureau

Le non-respect du règlement intérieur donne le droit aux membres du bureau, du choix de l'exclusion
d'un archer, et ce, de façon définitive.
Les autres sanctions sont de la responsabilité de la fédération.

TITRE XI. ASSURANCES

Article 31 : Application de l’assurance

Les conditions et le champ d’application de l’assurance sont définis dans le guide du dirigeant de la
Fédération Française de Tir à l’Arc, disponible auprès du président et sur le site Internet de la
fédération (http://www.ffta.fr).

Article 32 : Responsabilité du club
La responsabilité du club ne peut être engagée pour tout préjudice matériel ou corporel subi par des
personnes (archers ou accompagnateurs) en dehors des heures d’entraînement et activités
programmées.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol pendant ou en dehors des heures
d’entraînement.
Il est possible de compléter ces garanties par une assurance complémentaire.

Article 33 : Assurance du club

Le club est assuré par une assurance multirisque contractée auprès de GROUPAMA
TITRE XII. PUBLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Article 34 : Modifications

Le Bureau se réserve le droit à tout moment de modifier ou d’élargir ce règlement.

Article 35 : Prise de connaissance

Un exemplaire du règlement intérieur est remis à chaque adhérent du club lors de la prise de licence
(par courriel), affiché au club et disponible sur le site internet du club.